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Marques déposées par SUMMERTIMETODO
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MAISON DU CHENE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU CHENE VERT
SUMMERTIME, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4126638
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2024
MAISON DU CHENE VERT de SUMMERTIME

Présentation de la marque MAISON DU CHENE VERT

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par SUMMERTIMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DU CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est SUMMERTIMETODO domicilié(e) 26 rue de Condé - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 618 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MAISON DU CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU CHENE VERT est expirée depuis le 16 octobre 2024.

SUMMERTIME a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE JARNAC


SUMMERTIME, Société en nom collectif - 26 rue de Condé - 16200 - JARNAC - France - SIREN 328618822


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac ;

Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers d'eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, d'eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac (à l'exception de leur transport).